La Commission Départementale STATUTS ET REGLEMENTS est présidée par Michel DELORY, assisté de Jean-Claude CICHY et d'Aurore Pujol . 

Sa mission est de :

- préparer et organiser l'assemblée générale

- préparer les modifications des statuts et des règlements intérieurs en vue de l'adoption en assemblée générale

- vérifier : les élections et les valider

les comptes rendus de réunions et de l'Assemblée Générale

                  les feuilles de match en liaison avec la sportive

- élaborer avec les commissions concernées des textes régissant notre association

- dialoguer et répondre, aux clubs qui demandent des explications sur des situations découlant de nos règlements.